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Les conditions générales de vente de Forum des Sacs

Conditions générales de vente

 

Les conditions générales de vente pour les produits de la place de marché (marketplace) : cliquez ici .

 

Les présentes conditions générales de vente représentent l'ensemble des stipulations qui constituent l'offre émise par la SARL FORUM DE LA MODE sous le nom commercial Forum des Sacs, dont le siège social est sis au 80, rue d'Alesia 75014 Parisimmatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 800 782 492 R.C.S. Paris, N° de TVA intra-communautaire FR 92 800 782 492, ci-après dénommée « Forum des Sacs» ou « nous », à destination de tout acquéreur potentiel de ses produits via le site www.forum-des-sacs.fr (www.forum-des-sacs.com), ci-après dénommé « l'utilisateur » ou « le client ».

Le fait de passer commande implique l'adhésion pleine et entière du client aux présentes conditions générales de vente. Toute condition contraire posée par le client est inopposable à Forum des sacs ne peut être contractuellement liée par aucun autre document que les présentes conditions générales de vente, et notamment prospectus ou catalogues, lesquels n'ont qu'une valeur indicative Forum des sacs se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

Tout client peut prendre connaissance à tout moment des conditions générales de vente sur le site www.forum-des-sacs.com ou www.forum-des-sacs.fr (ci-après « le site »). Ces conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation de Forum des sacs.

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre Forum des sacs et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de celle-ci entre les parties contractantes.

 

1. Les produits

Les caractéristiques des produits que vous commandez sont indiquées sur les pages " Produits " du site. Tous les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Certains produits sont garantis par le fournisseur (voir fiche article) contre des défauts de fabrication et non pas contre l'usure normale due à l'utilisation régulière ou bien à une mauvaise utilisation du produit.  Les produits demeurent la propriété de Forum des Sacs jusqu'au complet encaissement de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client. 

 

2. Les prix

Les prix de nos articles sont indiqués en Euros. Toutes les commandes, quelle que soit leurs origines sont payables en Euros.
La TVA incluse est la TVA française. Son taux actuel est de 20%. Si le taux venait à être modifié à la hausse ou à la baisse, ce changement de taux pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix. Les prix de vente des produits en ligne sont valables pour toute commande passée entre le 01/01/2015 et le 01/12/2015.
Il ne peut y avoir qu'un seul type de promotion par produit, nos offres sont par conséquent non cumulables (sauf indication contraire).

Les commandes à livrer en dehors de l’Union Européennes et DOM TOM sont facturées hors TVA (c’est-à-dire le prix de vente / 1.2), ce prix est calculé directement lors du passage de la commande.

Forum des Sacs effectue les démarches douanières pour la sortie de marchandise mais il revient au client de régler les formalités douanières et payer les taxes afférentes au pays en question.

 

3. Pays de l'Union Européenne

Les articles que vous commandez sont assujettis à la TVA française au taux actuel de 20 %. Vous ne pouvez récupérer cette TVA mais vous n'avez aucune taxe supplémentaire à payer à la réception. Pour toute livraison dans un pays de la Communauté Européenne (autre que la France Métropolitaine), des frais de port sont à rajouter au prix du (des) produit(s) commandé(s). Ces frais de port sont calculés avant la validation de votre commande pour acceptation (Voir tarifs dans 10. Frais d’expédition).

 

4. Les autres pays (Inclus Suisse et Dom Tom)

Les commandes sont facturées hors taxes. Les prix en ligne sont TTC mais pour les commandes en dehors de l’Union Européenne vous payez le prix hors taxe (soit le prix de vente à diviser par 1,20).

Nous faisons les démarches et les papiers (pour la douane) nécessaires pour la livraison de votre commande. Les démarches et ainsi que les taxes à payer pour réceptionner votre colis sont à effectuer du côté du client selon la législation et la taxe applicable selon les pays.

 

5. Commande

Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur pages écrans successives, la saisie de votre numéro de carte bancaire et sa date d'expiration constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente et du paiement et validera votre transaction. Les données enregistrées par Forum des sacs constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Forum des sacs et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Une confirmation de commande vous sera envoyée par mail au plus tôt lors de la validation de votre transaction ou au plus tard au moment de l'expédition de votre commande.

 

6. Disponibilité

Nos offres Produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les produits accessibles en ligne sont réputés disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits vous seront fournies dès réception de votre commande, en cas d'indisponibilité de produit(s). Si le délai de livraison devrait excéder 5 jours ouvrés, une demande de confirmation de votre commande à telle date vous sera adressée par mail. Vous êtes libre d'annuler à tout moment votre commande. Forum des Sacs prendra contact avec vous pour conserver ou annuler votre commande. Votre carte bancaire sera débitée uniquement du montant correspondant aux produits expédiés et des frais de port.

 

7. Délai de rétractation

Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la livraison pour nous retourner le(s) produit(s) commandé(s) pour échange ou remboursement. Voir rubrique SAV.

 

8. Remboursement ou échange

Si vous souhaitez être remboursé ou échanger votre achat, le ou les produits doivent être retournés, sous 15 jours, dans leur emballage d'origine.

Avant tout n'oubliez pas de nous faire part de votre retour en nous envoyant une fiche sur contactez-nous en nous précisant le numéro de la commande, le motif du retour et le mode désiré : échange ou remboursement. Les frais de retour sont gratuits si vous choisissez de réexpédier la marchandise via un point relais agréé par notre partenaire Mondial Relay hors produits marketplace, produits soldés, promotions ou bagages (voir liste : http://www.mondialrelay.fr/trouver-le-point-relais-le-plus-proche-de-chez-moi/ sinon les frais d’expéditions sont à votre charge.

Pour tout échange, nous vous enverrons un avoir avec lequel il faudra repasser une commande.

Retourner les articles neufs sous leurs emballages d’origine à l’adresse suivante :

Forum des Sacs
80 rue d'Alesia

75014 Paris

ou vous pouvez vous rendre sur place dans l’une de nos boutiques partenaires (voir boutiques partenaires).

Pour tout retour, nous vous remercions de bien vouloir nous indiquer le motif de retour, et ceux à titre informel, afin que nous puissions améliorer notre service offert au client.

Les frais de retour sont à votre charge pour les produits de la marketplace et les envois par Colissimo. Les frais de retour sont offerts, après validation de Forum des sacs, (hors produits soldés, en promotions ou vente flash, les produits de la catégorie bagages et produits d'entretien) pour tout envoie via un point relais agréé Mondial Relay.

Dans ces cas-ci, il faudra imprimer le bon envoyé par Forum des Sacs et le coller sur le colis dûment emballé (et le produit neuf). Et venir déposer le colis dans un point relais agréé par notre partenaire Mondial Relay.

Le ou les produit(s) retourné(s) vous seront remboursés ou échangé dès réception du produit par la Société Forum des Sacs. Si le colis retourné par point relais et les frais d'expédition pris en charge par Forum des Sacs et que le colis mis en retour au nom de Forum des Sacs ou Coandbag expédié par Forum des Sacs est perdu ou abîmé, aucun dédommagement ne sera possible. Il en conviendra au client d'engager une action contre l'expéditeur Mondial Relay qui rembourse le colis avec un plafond de 25 euros par colis.

Le remboursement (hors frais de port) s'effectuera par chèque bancaire au nom et à l'adresse de facturation du client ayant passé la commande, directement sur la CB du client ou via Paypal, selon le mode de paiement dans les trois semaines après la reception du retour.

Si le produit s'avère défectueux, ou si nous avons commis une erreur de livraison par rapport à votre commande, Forum des Sacs prendra en charge les frais de retour sur la base d'un tarif  "Poste" colissimo access sans signature.

Dans ce cas-là, le ou les articles doivent nous être retournés dans un délai maximum de 10 jours. Les produits retournés endommagés, salis ou incomplets ne seront pas remboursés.

 

9. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, Paypal, ou par chèque. Les cartes Bleues Visa, Eurocard / Mastercard sont acceptées. Vous pouvez également commander par courrier, en suivant les instructions lors de la procédure de commande. Votre commande sera traitée dès réception de votre bon de commande et du règlement par chèque bancaire.

Le système de sécurisation mis en place pour les transactions est le système de Paybox.

Les informations personnelles ainsi que les numéros de carte bancaire ne passent jamais en clair entre le navigateur et le serveur, les données sont signées et cryptées et transmises par le protocole SSL (Certificat SSL) en amont du module de télépaiement. L'accord du réseau central de cartes bancaires déclenche l'envoi de la marchandise. Le jour de l'envoi de la marchandise votre compte est débité du montant de votre facture correspondant au(x) produit(s) expédié(s) et aux frais de transport si besoin est.

Si vous optez par le paiement en chèque, il faudra nous faire parvenir au plus vite, dès la validation de votre commande le chèque avec le numéro de votre commande au dos du chèque à l’adresse suivante :

Forum des Sacs
80 rue d'Alesia

75014 Paris


Votre commande est réservée pendant 5 jours ouvrés et après cela il est remis en vente. Dès réception de votre chèque, nous vous expédions la marchandise.

 

10. Frais d'expédition

Pour toute commande supérieure à 40 Euros (TTC) (hors marketplace), les frais de livraison sont offerts pour la France Métropolitaine (pour la Belgique et le Luxembourg en point relais Mondial Relay).

Pour toute commande supérieure à 40 Euros, pour être livré le lendemain matin ou le lundi (livraison du samedi non garanti) suivant si la commande est passée le jeudi après 14h ou le vendredi (pour toute commande passée avant 14h) et le surlendemain, les frais TNT ou Chronopost sont seulement facturés de 10.95 euros.

Sauf publicité contraire sur le site, les frais de port sont facturés sur une base forfaitaire de 4.95 euros par commande en point relais et 5.95 euros pour une livraison par Colissimo ou Adrexo 48h  (pour toute commande inférieure à 40 euros TTC). Forum des Sacs se réserve le droit de modifier le montant de cette opération commerciale. L'expédition se fait en Colissimo (72h maximum), ou Chronopost en option (15.95 euros seulement pour les commandes inférieures à 40 euros et 10.95 euros pour les commandes supérieures à 40 euros) pour être livré le lendemain ou le surlendemain (en France Métropolitaine).

Les tarifs d’expéditions sont récapitulés ci-dessous :

Pays

Commande < 40 Euros

Commande > 40 Euros

 

Point Relais

A domicile

Express 

Point Relais

A domicile

Express 

France Métropolitaine, Corse et Monaco

4,95 Euros

5,95 Euros

15.95 Euros

Gratuit

Gratuit

10.95 Euros

Luxembourg, Belgique

6,95 Euros

16,95 Euros

35,95 Euros

Gratuit

12.95 Euros

29,95 Euros

DOM (Guadeloupe,Martinique, Guyane, Réunion, Saint Martin,Saint Barthélemy, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon

-

25,95 Euros

125,90 Euros

-

19,95 Euros

119,95 Euros

Allemagne,Autriche,Danemark, Finlande,Irlande,Suisse et Norvège

-

25,95 Euros

35,95 Euros

-

19,95 Euros

29,95 Euros

Pour toutes erreurs d'expédition nécessitant une deuxième ré-expédition, il vous sera demandé de payer les frais de port sur la base d'un envoi tarif Colissimo La Poste en vigueur.
 
11. Livraison

A titre indicatif, le délai moyen de livraison est de 4 jours ouvrés pour une livraison par le prestataire "La Poste" et de 3 à 5 jours ouvrés par le prestataire "Mondial Relay". La livraison sera effectuée du lundi au samedi à l'adresse que vous aurez indiquée par le prestataire "La Poste". En cas d'absence un avis de passage sera déposé dans votre boite aux lettres. Votre colis sera alors mis à votre disposition dans le bureau de Poste dont vous dépendez.. Si votre colis présente des traces de détérioration ou d'ouverture, vous devez demander qu'il soit mis à disposition à votre bureau de poste pour que son ouverture s'effectue en présence d'un agent habilité de "La Poste" ou vous devez le refuser et il sera retourné à Forum des Sacs. Vous ne pouvez en aucune façon accepter le colis en émettant des réserves conformément à la réglementation postale.

Concernant les livraisons en point relais Mondial Relay, les délais de livraison varient en 3 à 5 jours ouvrés en moyenne pour la France. Si votre colis n'est pas parvenu dans les délais, il en convient de le notifier auprès de Forum des Sacs afin que nous faisions la réclamation auprès du transporteur.

Les livraisons express par Chronopost ont lieu le ledemain matin pour toute commande passée avant 14h et le lundi suivant pour les commandes passées vendredi et jeudi après 14h (le samedi non garanti mais possible).

Si les délais de livraison tenaient à s'allonger suite à une indisponibilité du produit, nous vous demanderons votre accord afin conserver la commande avec les délais ou l'annulation et le remboursement.

Forum des Sacs ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat, en cas de force majeur, de perturbations ou grève générale, totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transports et / ou communication, inondation, tempête, incendie soit d'un tiers au contrat.

Si le client choisi le mode standard Colissimo 48/72h (or recommandé), en cas de contestation de livraison, la réponse de la Poste fera foi. 

Forum des Sacs se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

Contrôles anti Fraudes
Forum des Sacs contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires (pièce d'identité, RIB, EDF etc...) au déblocage de votre commande, tant que les pièces justificatifs demandés n'ont pas été reçues, la commande ne pourra être expédiée jusqu'à l'annulation et au remboursement de la commande en cas de défaillance des justificatifs.

 

12. Données nominatives

Forum des Sacs est conscient de l'importance de protéger la vie privée de ses propres utilisateurs et clients et s'engage à prêter l'attention maximale aux obligations prises à leur égard.
Les données recueillies sur le site sont à usage purement interne et nous permettent de traiter les commandes. Elles sont intégrées au fichier clientèle. Forum des Sacs se refuse à toute divulgation de ces données à quelle entreprise que ce soit. Vous acceptez de donner votre consentement à une telle utilisation de vos données nominatives. En application de la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, le client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données enregistrées le concernant. Ce droit de rectification pourra être exercé à tout moment par courrier envoyé à l'adresse suivante :

Forum des Sacs
80 rue D'alésia
75014 Paris

Numéro de déclarant Forum des Sacs à la CNIL : 1627864.

13. Site évalué "Site Premium" (logo FIA-NET)

Votre achat sur forum-des-sacs vous offre la possibilité de participer à l'opération « site évalué - site premium » organisée par FIA-NET S.A.

A travers deux questionnaires de satisfaction dont l'objet est de mesurer la qualité de service qui vous a été apportée tout au long de votre acte d'achat, vous pourrez nous faire part de votre expérience personnelle et la faire partager à la communauté des internautes sur le site FIA-NET.

Ces questionnaires sont susceptibles de vous être envoyés par FIA-NET ou par forum-des-sacs, via courrier électronique suite à votre achat.

Les informations récoltées au sein de ces deux questionnaires font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A.

Des réponses partielles ou une absence de réponse à l'un ou aux deux questionnaires de satisfaction sont sans incidence sur le déroulement de votre commande et son traitement.

FIA-NET S.A. et forum-des-sacs sont les destinataires des données nominatives récoltées au sein de ces questionnaires de satisfaction.

Les données non nominatives seront exploitées par FIA-NET conformément à la réglementation en vigueur et notamment à celle ayant trait à la protection des données personnelles.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à:

FIA-NET Service Informatique et Libertés
Traitement N° 896150
39, rue Saint-Lazare - 75009 Paris
PARIS

Merci de votre compréhension.

 

14. Propriété intellectuelle

Toutes les illustrations, images, caractères, travail artistique, graphisme du site sont protégés par des droits d'auteur et par de droits de propriété intellectuelle, pour le monde entier et appartiennent ou ont été cédés à Forum des Sacs, qui bénéficie d'un droit d'utilisation exclusif.
A ce titre, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation, qu'elles qu'en soit la forme, de ces droits de propriété intellectuelle, sans le consentement préalable écrit de Forum des Sacs, donnera lieu à des poursuites judiciaires.

 

15. Droit applicable

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du contrat est la langue française. Tout litige survenu dans le cadre de l'application ou de l'interprétation du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.

 

16. Coordonnées de la société

Siège social de www.forum-des-sacs.fr / www.forum-des-sacs.com :

Forum des Sacs
80 rue d' Alesia

75014 Paris

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